Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALA
BALAMUNDI-FRANCE

Numéro de dépôt :
1109498
Date de dépôt :
11/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BALA

Déposée le 11 octobre 1979 par BALAMUNDI-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BALAMUNDI-FRANCE, domicilié(e) société anonyme, BAISIEUX (Nord). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BALA est expirée depuis le 11 octobre 1989.

BALAMUNDI-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DECOR DIFFUSION , MUNDISOFT , BALADE , MUNDILUX , MUNDILON , TRILON , BALLADE , TRILOTEX , DD DECOR DIFFUSION , BALATUM BAISIEUX


BALAMUNDI-FRANCE - société anonyme, BAISIEUX (Nord). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017

Inscription - Changement de dénomination n°41580 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°41579 - Publication au BOPI

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.